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RGPD

rgpd

informations légales

rgpd

informations

légales

Représentant légal,

Siège social & Contact

LAVANCO Giulia,

la Rouyrie,

12800 SAUVETERRE-DE-ROUERGUE


Téléphone : 06.65.25.51.31
Email : equi.lavanco@gmail.com

Société

Immatriculation au Registre du commerce et des sociétés sous le numéro :

911 166 296 RCS Rodez


Numéro d'immatriculation de l'entreprise :

911 166 296


Exploitation agricole à responsabilité limitée au capital de 7 500,00 €.


Numéro d'identification TVA :

FR 03911166296

Création graphique, intégration et développement

Paul Otal OPDESIGN

Site web : www.opdesign.graphics

Hébergeur du site

1&1 Internet SARL 

7 place de la Gare,

BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex

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 Conformément à la nouvelle réglementation européenne, Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), en vigueur depuis le 25 mai 2018, le présent site a fait l’objet d’une mise à jour. Des mesures techniques et organisationnelles ont été prises via un accord annexe relatif à la sous-traitance de traitement(s) et la protection des données personnelles, conformément à l'art. 28 du RGPD, en tant qu'annexe à un ou plusieurs contrats utilisés par le donneur d'ordre entre la société 1&1 Internet SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57201 Sarreguemines Cedex et la société EARL LA FERME BUISSONNIÈRE, la Rouyrie, 12800 SAUVETERRE-DE-ROUERGUE.

 

De plus, aucune information personnelle n'est collectée à l'insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins personnelles.

 

Pour en savoir plus sur le Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, cliquez ici.

Propriété intellectuelle

 Ce site est la propriété de Earl La Ferme Buissonnière, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En accédant à ce site vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur. C'est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le site internet de www.lafermebuissonniere-aveyron.fr, sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à l'œuvre ou à la donnée reproduite. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l'auteur, est strictement interdite.

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